Publications et règlements

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Avec l'objectif d'adopter un langage représentatif de la diversité sociale, le CMQ est à actualiser ses politiques de rédaction et à revoir ses outils de communication dans un souci de neutralité et d'inclusion.
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Voici les règlements relatifs à la profession médicale. D'autres documents sont également accessibles dans la section Règlements d'autorisation d'activités médicales.
Lois et
règlements
 
Sommaire du rapport d’enquête portant sur la qualité des soins de fin de vie au Centre hospitalier de St. Mary
Lois et
règlements
 
Allocution du Dr Mauril Gaudreault présentant le mémoire sur le Projet de loi no 15
Lois et
règlements
 
Allocution du Dr Mauril Gaudreault présentant le mémoire sur le projet de loi no11
Lois et
règlements
 
Allocution présentant le mémoire au Comité sénatorial permanent des affaires juridiques et constitutionnelles Loi modifiant le Code criminel (aide médicale à mourir) - novembre 2020
Lois et
règlements
 
Code d’éthique et de déontologie des administrateurs et membres de comités
Lois et
règlements
 
Guide explicatif du règlement sur certaines activités professionnelles qui peuvent être exercées par les diététistes
Lois et
règlements
 
Règlement sur certaines activités professionnelles qui peuvent être exercées par des diététistes
Lois et
règlements
 
Règlement sur la formation continue obligatoire des médecins
Lois et
règlements
 
Règlement sur l’organisation du Collège des médecins du Québec et les élections à son Conseil d’administration