Publications et règlements

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Avec l'objectif d'adopter un langage représentatif de la diversité sociale, le CMQ est à actualiser ses politiques de rédaction et à revoir ses outils de communication dans un souci de neutralité et d'inclusion.
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Documents accessibles
Lois et
règlements
 
Règlement sur les spécialités médicales
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Règlement sur les autorisations légales d’exercer la profession de médecin hors du Québec qui donnent ouverture au permis et au certificat de spécialiste du Collège des médecins du Québec
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Règlement sur les conditions et modalités de délivrance du permis et des certificats de spécialiste du Collège des médecins du Québec
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Règlement sur le rapport annuel d'un ordre professionnel
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Règlement sur le tableau des ordres professionnels
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Règlement divisant le territoire du Québec en régions aux fins des élections au Conseil d'administration du Collège des médecins du Québec
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Règlement du tribunal des professions
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Règlement sur le permis de psychothérapeute
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Lois et
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Règlement sur la formation des médecins qui désirent exercer l’acupuncture
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