Publications et règlements

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Avec l'objectif d'adopter un langage représentatif de la diversité sociale, le CMQ est à actualiser ses politiques de rédaction et à revoir ses outils de communication dans un souci de neutralité et d'inclusion.
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Documents accessibles
Pratique
médicale
septembre 2012
Cadre de gestion pour le suivi sécuritaire des résultats d'investigation ou de dépistage
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Pratique
médicale
septembre 2012
L'interruption volontaire de grossesse
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Lois et
règlements
 
Loi médicale
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Lois et
règlements
 
Code des professions
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Lois et
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Règlement sur les modalités de contrôle des personnes effectuant un stage de formation professionnelle en médecine
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Lois et
règlements
 
Règlement sur le comité conjoint de la formation en médecine
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Lois et
règlements
 
Règlement sur les activités professionnelles qui peuvent être exercées par des personnes autres que des médecins
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Lois et
règlements
 
Règlement sur les causes, conditions et formalités de délivrance et de révocation de l’immatriculation en médecine
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Lois et
règlements
 
Règlement sur la délivrance d’un permis et d’un certificat de spécialiste du Collège des médecins du Québec pour donner effet à l’arrangement conclu par l’ordre en vertu de l’entente entre le Québec et la France en matière de reconnaissance mutuelle
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