Publications et règlements
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Avec l'objectif d'adopter un langage représentatif de la diversité sociale, le CMQ est à actualiser ses politiques de rédaction et à revoir ses outils de communication dans un souci de neutralité et d'inclusion.
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Documents accessibles
Règlement sur le rapport annuel d'un ordre professionnel
Règlement sur le tableau des ordres professionnels
Règlement divisant le territoire du Québec en régions aux fins des élections au Conseil d'administration du Collège des médecins du Québec
Règlement du tribunal des professions
Règlement sur le permis de psychothérapeute
Règlement sur la formation des médecins qui désirent exercer l’acupuncture
Règlement sur le fonds d’indemnisation du Collège des médecins du Québec
Règlement sur la procédure de conciliation et d’arbitrage des comptes des médecins
Règlement sur les stages et les cours de perfectionnement pouvant être imposés aux médecins