Publications et règlements

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Avec l'objectif d'adopter un langage représentatif de la diversité sociale, le CMQ est à actualiser ses politiques de rédaction et à revoir ses outils de communication dans un souci de neutralité et d'inclusion.
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Documents accessibles
Lois et
règlements
 
Code de déontologie des médecins
Dépliants
janvier 2015
Comment porter plainte contre un médecin
Pratique
médicale
octobre 2014
La médecine d’expertise - Rapport du groupe de travail sur la médecine d’expertise
Pratique
médicale
mars 2014
Apnée obstructive du sommeil et autres troubles respiratoires du sommeil
Pratique
médicale
décembre 2013
Modalités relatives à la formation continue en psychothérapie (révision octobre 2019)
Pratique
médicale
août 2013
L'évaluation de l'acte médical
Pratique
médicale
avril 2013
L'organisation des lieux et la gestion des dossiers médicaux en milieu extrahospitalier
Pratique
médicale
avril 2013
La rédaction et la tenue des dossiers par le médecin en milieu extrahospitalier
Pratique
médicale
septembre 2012
Cadre de gestion pour le suivi sécuritaire des résultats d'investigation ou de dépistage