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Publications et règlements

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Avec l'objectif d'adopter un langage représentatif de la diversité sociale, le CMQ est à actualiser ses politiques de rédaction et à revoir ses outils de communication dans un souci de neutralité et d'inclusion.
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Documents accessibles
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Règlement sur le rapport annuel d'un ordre professionnel
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Règlement sur le tableau des ordres professionnels
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Règlement divisant le territoire du Québec en régions aux fins des élections au Conseil d'administration du Collège des médecins du Québec
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Règlement du tribunal des professions
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Règlement sur le permis de psychothérapeute
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Règlement sur la formation des médecins qui désirent exercer l’acupuncture
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Règlement sur le fonds d’indemnisation du Collège des médecins du Québec
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Règlement sur la procédure de conciliation et d’arbitrage des comptes des médecins
Lois et
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Règlement sur les stages et les cours de perfectionnement pouvant être imposés aux médecins